01. Autorisations
Toute reproduction ou représentation d’images gérées dans la base de données de Marie-George Stavelot est interdite sans son autorisation préalable et ne peut être effectuée qu’en vue de l’utilisation qui aura été acceptée par la photographe et pour une seule fois. Toute nouvelle reproduction ou représentation devra recevoir son accord préalable. Aucune modification, d’une image ne peuvent être effectuée sans son accord préalable. Aucune utilisation à des fins publicitaires ou diffusion à un tiers d’une image ne peuvent être effectuées sans son accord préalable.
02. Mentions obligatoires
Toute image diffusée, reproduite ou utilisée devra obligatoirement porter les mentions suivantes :
© Photo: Marie-George Stavelot
En cas de non respect de cette obligation, une indemnité sera due à Marie-George Stavelot. Elle sera équivalente à 100 % du tarif en vigueur pour la diffusion de l’image en cas d’omission pure et simple des mentions et de 25 % si ces mentions sont incomplètes.
03. Envoi d’un justificatif de parution
L’envoi d’un justificatif de parution des images reproduites ou représentées est obligatoire et devra être adressé à Marie-George Stavelot dans les deux mois qui suivent la parution (exemplaire de la revue, URL du site web, maquettes PDF des panneaux pour une exposition…). Passé ce délai, une indemnité de 50 % du tarif en vigueur lui sera due.
04. Droit de reproduction et de représentation des images
Toute reproduction destinée à valoriser le travail de la photographe Marie-George Stavelot est gratuite.Toute reproduction dans un autre cadre donnera lieu à l’acquittement d’un droit de reproduction ou de représentation par l’utilisateur.